En vigueur au 17/06/2024

 

 

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L’édition du Site est assurée par La Brasserie du Mont Blanc SAS au capital de 472925 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ANNECY sous le numéro 421312505 dont le siège social est situé au 15 PLACE DE LA MAIRIE 74310 LES HOUCHES,

N° de TVA intracommunautaire : FR76421312505

Le Directeur de la publication est M Philippe FREYCHET

ci-après l’ »Editeur ».

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

 

L’hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1.

 

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ARTICLE 3 – OBJET DU SITE

 

La société Brasserie du Mont-Blanc  a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes majeurs en France et dans le monde selon la législation de leur pays. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société Brasserie du Mont-Blanc.

 

ARTICLE 4 – ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

La société Brasserie du Mont-Blanc  n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service.

 

ARTICLE 5 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS

 

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